Présentation de la marque ACS Accessoires Climatisation Services
Déposée le 6 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPO Investissement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « ACS Accessoires Climatisation Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DPO Investissement domicilié(e) 30 bd de Thibaud , ZI Thibaud,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 769 735 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DPO Investissement SARL domicilié(e) 30 bd de Thibaud,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
La marque ACS Accessoires Climatisation Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198057.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DPO Investissement SARL - 30 bd de Thibaud , ZI Thibaud,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 424769735
DPO Investissement SARL - 30 bd de Thibaud,31100 TOULOUSE - 31100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Appareils de chauffage et climatisation, pompes de relevage. Accessoires de montage et installation (pour l'installation d'appareils de chauffage et climatisation) : supports, liaisons frigorifiques isolées métalliques, tubes en cuivres. Colliers de montage métalliques. Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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